Théâtre et littérature.
Dans le vaste théâtre des relations humaines, l’adultère occupe une place à la fois obscure et singulière.
Le cœur humain est un véritable labyrinthe de contradictions difficiles à comprendre. L’adultère se révèle encore aujourd’hui pour de nombreux juristes, psychanalystes et anthropologues comme une énigme inscrite dans le tissu même de notre humanité. Par son comportement répréhensible, chaque époux peut créer une note discordante dans la symphonie universelle de l’amour et de la loyauté conjugale.
L’adultère est un phénomène insaisissable. Il a intéressé de nombreux romanciers comme Balzac (la cousine Bette), Flaubert (Madame Bovary), en passant par Tolstoi (Anna Karénine), Shakespeare (Othello) ou encore Lawrence avec son livre l’amant de lady Chatterley.
Dans de nombreux pays, l’adultère a été historiquement considéré comme une violation des engagements matrimoniaux et parfois utilisé comme motif de divorce. Le juge aux affaires familiales doit dénouer le fil complexe entre devoirs de fidélité et passion.
L’adultère et le Code Civil de 1804.
Le premier Code civil français établissait une distinction entre l’homme et la femme.
Selon l’article 229 du Code civil, le mari pouvait demander le divorce pour cause d’adultère de sa femme, alors que cette dernière ne pouvait solliciter le divorce pour cause d’adultère de son mari que dans l’hypothèse où il avait « tenu sa concubine dans la maison commune ».
L’adultère au XXIème siècle.
Qu’en est-il aujourd’hui ? Les lois ont-elles évolué au même rythme que les valeurs sociales ?
Selon l’article 242 du Code civil, le divorce peut être demandé par l’un des époux en présence de comportements constitutifs d’une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage. Ces faits imputables à son conjoint doivent rendre intolérable le maintien de la vie commune.
Ainsi, lorsqu’un époux a commis un adultère, le droit français permet le divorce. Il ne le considère nullement comme un simple faux pas.
Les modes de preuve.
Il existe des critères stricts à remplir pour que le divorce pour faute soit accordé. Les tribunaux vont exiger la preuve de l’adultère qui peut se déduire à partir d’une pluralité d’éléments. Par ailleurs, en cas de fautes réciproques, le divorce pourra être prononcé aux torts partagés.
La question de la preuve est problématique. Il arrive qu’une épouse intercepte un e-mail de son mari avec sa maîtresse, ce qui confirme ses soupçons d’infidélité de son conjoint. De son côté, l’époux allègue le fait que cette preuve a été obtenue par fraude et que celle-ci a utilisé divers stratagèmes pour l’obtenir.
Les juges peuvent débouter l’épouse de sa demande aux fins de divorce pour plusieurs raisons. En premier lieu, les e-mails communiqués peuvent apparaître comme étant de nature frauduleuse, dans la mesure où la boîte mail personnelle de l’époux est consultée dans un contexte où le couple est souvent séparé. En second lieu, les photographies produites pour démontrer l’adultère peuvent se révéler trop imprécises [1].
En conséquence, il convient d’être vigilant s’agissant des preuves versées au dossier, puisqu’elles peuvent être déterminantes pour l’issue du divorce.
