![[Vidéo] La rechute d'un accident du travail. Par Thomas Courvalin, Docteur en Droit.](local/cache-gd2/fb/ccdd1d049475f19c91c2937a352e76.jpg?1686658633)
Profil
Thomas Courvalin - Avocat, Docteur en droit
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Explorer : # rechute # accident de travail # lésion # présomption d'imputabilité
La rechute recouvre deux réalités distinctes : il peut s’agir d’une nouvelle lésion ou de l’aggravation d’une lésion déjà apparue. Le régime juridique qui en découle ne devrait pas être identique.
Plan et time line.
00:00 intro
01:07 la rechute et l’accident de travail initial
03:43 distinction proposée : la nouvelle lésion / l’aggravation d’une lésion déjà apparue
05:53 conséquence sur la charge de la preuve sur la victime
09:26 l’étendue de la présomption d’imputabilité et ses conséquences sur la rechute
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Très bien expliqué et compréhensible mais en pratique difficile à faire admettre par les caisses d’assurances Maladie qui nient souvent l’évidence ou égarent les documents ! Certains Tribunaux ou avocats acceptant de tels dossiers se jugent parfois aussi incompétents en la matière et vous déboutent alors qu’ils se prononcent eux-mêmes incompétents. Cette logique me laisse perplexe…Grand Merci de vos conseils.
Bonjour, Merci pour cet article pertinent. Est-il possible de disposer du texte de votre intervention avec les références de jurisprudence ?
bonjour, le lien de téléchargement de la présentation avec les références se trouve dans le texte sous la vidéo (je fais toujours cela désormais)