Le principe est simple et immémorial : du troc !
Du troc de domicile, autrement dit "loger chez l’habitant sans l’habitant".
En effet, il s’agit de proposer sa résidence principale ou secondaire pour quelques jours, voire quelques semaines à une personne et résider en échange au sein du domicile de cette dernière.
Les adeptes y voient une solution plus économique (l’échange est en principe gratuit), sécuritaire (votre bien demeure occupé pendant votre absence) et plus authentique (qu’un hôtel ou un Airbnb impersonnel).
D’un point de vue juridique, ce n’est ni un contrat de bail ni un contrat de louage. L’échange de domicile s’apparente de préférence, eu égard à sa philosophie première, en une sorte de double prêt à usage (ou commodat) de courte durée dont les prêts sont concomitants et réciproques.
Il peut se définir comme : "un contrat écrit ou oral par lequel une personne consent à transférer l’usage de l’un ou plusieurs de ses biens meubles et/ou immeubles sur une période donnée en contrepartie de l’usage de l’un ou plusieurs des biens meubles et/ou immeubles appartenant à son cocontractant".
Ce concept, fondé sur la confiance et la réciprocité, implique néanmoins des obligations et des droits pour chaque partie. Une préparation minutieuse et une communication transparente permettront d’éviter les écueils et de garantir un échange réussi et serein.
Voici quelques conseils pour y parvenir.
Sur la qualité du prêteur : un locataire peut-il échanger son logement ?
Le locataire n’étant pas propriétaire du bien qu’il occupe, il doit nécessairement respecter les clauses de son contrat de bail et obtenir l’accord du bailleur.
Si vous êtes titulaire d’un bail d’habitation, il conviendra donc de vérifier si votre contrat autorise l’échange de logement. La plupart du temps ce n’est pas le cas, la grande majorité des baux d’habitation exclut toute forme de sous-location ou d’échange. Dans ce cas, il vous faudra obtenir l’accord écrit, explicite et spécial du propriétaire.
En effet, un échange de logement réalisé en toute contravention du contrat de bail et sans l’accord du bailleur pourrait justifier une résolution du contrat aux torts exclusifs du locataire (par mise en œuvre de la clause résolutoire dudit bail).
S’agissant du formalisme et du régime juridique applicable ?
Le contrat d’échange de logement n’est pas soumis à un régime juridique propre.
En cas de litige, c’est la responsabilité civile délictuelle [1] des parties qui a vocation à s’appliquer.
Il est donc préconisé de prévoir un contrat écrit afin de sécuriser l’échange et anticiper toute forme de difficulté.
Le contrat d’échange doit notamment prévoir (liste non exhaustive) :
- les modalités d’établissement d’un état des lieux d’entrée et de sortie (en cas de désordre, c’est la lecture comparée de ces descriptifs qui fait foi),
- les modalités d’entrée dans les lieux (remise des clés, code d’accès...),
- définir les équipements accessibles au sein des logements échangés (piscine, véhicule laissé à disposition...),
- définir quels sont les objets personnels ou sensibles mis hors de portée (ou pièce condamnée),
- les modalités financières de l’échange (participation aux charges, paiement d’une soulte si les logements ne sont pas de même équivalence...),
- la loi et la réglementation applicable au contrat d’échange (notamment en présence d’un élément d’extranéité, si l’un des logements est situé à l’étranger par exemple),
- des clauses d’assurance (montant des franchises de chacun, accord préalable sur une éventuelle compensation...),
- en annexe l’ensemble des documents nécessaires à l’échange (liste des personnes de confiance à contacter en cas d’urgence, règlement de copropriété...).
Sur les obligations en termes d’assurance ?
Chaque cocontractant doit vérifier que son assurance habitation (assurance multirisque habitation généralement) couvre l’échange de logement ou souscrire par avenant une assurance temporaire pour couvrir d’éventuels sinistres.
Il est également recommandé d’informer par écrit son assureur préalablement à son départ et de lui communiquer la période sur laquelle le logement assuré fait l’objet d’un échange.
Vérifiez aussi que votre hôte bénéficie d’une garantie responsabilité civile villégiature (souvent incluse dans le contrat multirisque habitation) en sollicitant une attestation en responsabilité civile qui doit être annexée au contrat d’échange.
Enfin, si vous optez pour l’inscription sur une plateforme en ligne proposant de l’échange de logement : prenez connaissance les conditions générales d’utilisation et ne faites pas l’économie des recommandations susmentionnées. En effet, la plupart de ces plateformes interviennent uniquement en qualité d’entremetteur (mise en relation entre hôtes et invités) en proposant un service payant de référencement des offres d’échange mais, se dégagent de toute responsabilité en cas de litige entre les parties et ne prodiguent aucun conseil juridique en cas de sinistre.
Alors, prêts à troquer votre clé ?
