S’agissant de demandes d’enregistrement d’une marque communautaire construite en
A+B où A et B sont descriptifs des caractéristiques d’un produit (que l’on désignera par le
« Néologisme A+B »), l’OHMI tient à peu près ce langage...
Donc refus, apparemment imparable. Dans un cas particulier, l’auteur a quand même
cherché à approfondir en proposant à l’examinateur l’argumentsuivant : le principe dit que les
Néologismes A+B sont acceptables pour autant que la marque n’informe pas le public, or ma
marque est en l’espèce une combinaison nouvelle qui n’apportede ce fait aucune information
au public, vous devez donc l’accepter. Un Néologisme A+B est-il nécessairement dépourvu
de caractère distinctif, du seul fait qu’il combine des termes génériques ?
L’examinateur a refusé l’enregistrement à nouveau mais en apportant aux débats l’arrêt
du TPICE Wieland-Werke du 12/01/2005 (T-367/02 à 369/02), soit en substance :
Le Néologisme A+B est refusé sauf s’il existe un écart perceptible entre le
néologisme et la somme des éléments qui le composent,
un écart se trouve lorsque le néologisme crée une impression suffisamment
éloignée de celle produite par la simple réunion des indications apportées par les
éléments qui le composent, en sorte qu’il prime la somme des dits éléments.
Il a ainsi et avant tout concédé que le refus n’était pas inévitable, importanteexception à
la généralité de DKV initialement opposé. Mais il s’est rattrapé rapidement en posant que
dans le cas étudié, l’écart ne se trouvait pas assez pour primer la simple somme des racines. Il
sauvait ainsi le caractère informatif - « information » signifiant « la réunion des indications » -
qu’il cherchait à obtenir.
Certes, ce refus paraît un peu péremptoire mais cela arrive aux examinateurs ! Il n’aurait
donc pas mérité un examen plus serré si un événement curieux ne s’était pas produit : au
même moment, les bureaux des marques de pays très significatifs dans la concurrence –rien
de moins que les USA, le Japon, et le Canada - acceptent cette marque à l’enregistrement sans
barguigner. Cette divergence révèle une tension autour de ce que l’examinateur n’a pas
proposé, un outil de mesure cet « écart », la définition du seuil au-dessus duquel on peut
espérer atteindre la fameuse « primauté » au sens de Wieland-Werke.
(...)
Lisez l’analyse complète ci-contre au format PDF.
Par Jean-Denis DUPUY-MANAUD, Avocat
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