Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
237 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# conditions de travail
Travail de nuit : un régime particulier.
Par Xavier Berjot, Avocat.Xavier BERJOT
Le recours au travail de nuit doit être exceptionnel (C. trav. art. L3122-1). Il doit prendre en compte les impératifs de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs et être justifié par (...)
12 août 2024
Modification du contrat de travail et exigence de l’accord du salarié.
Par Noémie Le Bouard, Avocat.Noémie Le Bouard
Dans un jugement récent, la Cour de cassation a clarifié les règles relatives à la modification des conditions de travail sur le bulletin de paie, soulignant l’importance de l’accord explicite du (...)
15 juillet 2024
Santé mentale au travail : droits d’alerte du CSE.
Par M Kebir, Avocat.Maitre Kebir
Instance représentative du personnel centrale, ayant absorbé l’ensemble des anciens organes, notamment le Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), au terme de la réforme de (...)
3 juin 2024
IA et Droit du travail : les questions majeures.
Par Sabine Marcellin, Juriste.Sabine Marcellin
L’intelligence artificielle (IA) amplifie les effets de la digitalisation de l’économie, notamment dans le monde du travail. L’IA peut contribuer à l’amélioration des conditions de travail mais (...)
12 septembre 2024
La qualification en temps de travail effectif des trajets domicile - lieux de travail pour les salariés itinérants.
Par Vincent Millet, Avocat.Vincent Millet
La possibilité est ouverte pour les salariés itinérants de voir leur temps de trajet entre domicile et lieux de travail qualifié de temps de travail effectif. Quelle est la méthode du juge pour (...)
20 mars 2024
Focus sur le changement du lieu de travail du salarié.
Par Kévin Charrier et Bernard Rineau, Avocats.Bernard Rineau
Si le lieu de travail constitue un élément essentiel de la relation de travail, tant celui-ci va impacter la vie quotidienne du salarié amené à se déplacer quotidiennement de son domicile jusqu’à (...)
23 février 2024
Sapeurs-pompiers volontaires : des travailleurs comme les autres ?
Par Tristan Berger, Avocat.Tristan Berger
Si les sapeurs-pompiers se trouvent régulièrement sous les feux des projecteurs, leur réalité opérationnelle et leur organisation demeurent pourtant méconnues du public. Notamment celle des (...)
22 janvier 2024
Réflexions sur la clause d’exclusivité en droit du travail luxembourgeois.
Par Johnny Anibaldi et Adrien Pastorelli, Juristes.Johnny Anibaldi Adrien Pastorelli
Le présent article offre un regard prospectif sur la clause d’exclusivité dans le cadre des discussions en cours autour du projet de loi transposant la directive (UE) 2019/1152 relative aux (...)
22 janvier 2024
Le statut juridique des chauffeurs d’applications sur les téléphones mobiles au Maroc.
Par Yassine Assila, Avocat.Assila yassine
Les applications sur les téléphones mobiles se sont installées au Maroc dans les secteurs du transport de personnes et de la livraison des marchandises, elles ont suscitées une problématique (...)
8 janvier 2024
Peut-on travailler au Canada avec un permis d’études ?
Par Lisanne Chamberland-Poulin, Avocate.Lisanne CHAMBERLAND-POULIN
Le Canada est un des pays privilégiés par les étudiants internationaux. Moins de 200 000 il y a 15 ans, ils étaient 800 000 en 2022. L’un des avantages d’étudier au Canada est la possibilité de (...)
16 novembre 2023
De nouveaux droits pour les chauffeurs VTC grâce à l’accord du 19 septembre 2023 !
Par Hannah Israel, Elève-Avocate.Hannah Israel
L’arrivée des plateformes de mobilité a eu un fort impact sur le marché du transport en France. La réglementation encadrant le métier de chauffeur VTC s’est alors développée progressivement. En ce (...)
30 octobre 2023
Employeurs, apprenez à mieux apprécier l’Unité Economique et Sociale.
Par Cyrille Catoire, Avocat.Cyrille Catoire
L’Unité Economique et Sociale (aussi dénommée l’UES), soit un ensemble de sociétés distinctes qui entretiennent des liens si étroits qu’elles peuvent être considérées comme une entreprise unique, est un (...)
17 octobre 2023
Modification du contrat de travail et changement des conditions de travail : critères distinctifs.
Par M. Kebir, Avocat.Maitre Kebir
D’origine jurisprudentielle, la distinction emportant des effets différents entre modification du contrat de travail et changement des conditions de son exécution s’opère au cas par cas. Manifestation (...)
27 septembre 2023
Le travail au-delà des heures de travail légales.
Par Mehman Maharramov, Juriste.maharramov mehman
Le droit du travail est l’un des droits fondamentaux de chaque État, et il existe de nombreux problèmes liés à ce droit. L’un des problèmes majeurs dans ce domaine est également le travail excessif des (...)
18 septembre 2023
Questions-réponses sur le télétravail.
Par Arthur Tourtet, Avocat.Arthur Tourtet
Le télétravail, ce n’est pas que pour les informaticiens et les programmeurs. Il aura fallu une épidémie pour que les entreprises comprennent que c’est un outil d’organisation du travail sérieux et (...)
11 septembre 2023
Droit de la mode : quand le glamour rencontre la justice.
Par Noémie Le Bouard, Avocat.Noémie Le Bouard
Dans l’univers de la mode, le glamour et la beauté coexistent avec un ensemble complexe de lois et de réglementations. Cette intersection du droit et de la mode, connue sous le nom de droit de la (...)
27 juin 2023
Norvège : l’exemple inspirant du succès en matière de législation du travail.
Par Teresa de Jesus Candeias, Juriste.Teresa de Jesus Candeias
La Norvège est un pays réputé pour ses normes raisonnables en matière d’égalité des genres et de bien-être social, et la transparence salariale joue un rôle clé dans ce contexte. En Norvège, des lois et (...)
25 mai 2023
L’essentiel du droit à la déconnexion.
Par Arthur Tourtet, Avocat.Arthur Tourtet
La technologie permet d’être joignable à tout moment et n’importe où. Au grand plaisir des employeurs et pour le plus grand désespoir des salariés. En dehors du temps de travail, les employés sont comme (...)
24 mai 2023
CSE : rôle et attributions en matière de santé au travail.
Par M. Kebir, Avocat.Maitre Kebir
Organe central en matière de prévention des risques professionnels et l’amélioration des conditions de travail, le CSE jouit de prérogatives étendues. En cela, les missions du CHSCT lui ont été (...)
19 mai 2023
Exemple de harcèlement moral rencontré en entreprise.
Par Eve Renault, Consultante.Eve Renault
Explorons un exemple de harcèlement moral rencontré en entreprise : présentation du cas de Madame K pour harcèlement transversal [1].
3 avril 2023
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, RH, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 155 510 membres, 26811 articles, 127 080 messages sur les forums, 3 200 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
Nouvelles parutions
Guide de la copropriété 2025/2026
Maîtrisez le droit de la copropriété de A à Z
La Semaine Juridique - Édition Générale
Accédez à votre actualité juridique chaque semaine sous la plume d’auteurs de renom !
[Nouvelle parution] "Les femmes ne meurent pas par hasard".
La Justice à la TV et en vidéo, programme des prochains jours...
Sélection Liberalis du week-end : Un OVNI posé dans le Gard, la Fondation Eschaton Kiefer.
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
[Vidéo] Dialogue sur l’avenir de la Justice avec Rémy Heitz. [Podcast] Crime au féminin. Écoutez les podcasts du Village de la Justice. [Podcast] Le droit anglais, une exception dans l’Histoire ?
Recherche Avancée sur le Village