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Calcul de l’indemnité de licenciement : la neutralisation du temps partiel thérapeutique. Par Xavier Berjot, Avocat.
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10 mars, 09:50
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[1] C. trav., art. L1132-1 ; loi 2008-496 du 27 mai 2008, art. 1.
[2] Cass. soc. 23 mai 2017, n° 15-22.223.
[3] Cass. soc. 12 juin 2024, n° 23-13.975.
[4] Cass. soc. 5 mars 2025, n° 23-20.172.
[5] Cass. soc. 12 juin 2024, n° 23-13.975.
[6] Cass. soc. 20 septembre 2023, n° 22-12.293.