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# réemploi des matériaux
Réemploi des éléments de scénographie et règlementation ERP : le défi juridique du secteur de la culture.
Par Elisabeth Gelot, Avocate.Elisabeth GELOT
La transition vers l’économie circulaire du secteur de la culture s’accélère, avec une part croissante de réemploi des éléments de scénographie (matériaux mais aussi éléments d’aménagement ou de (...)
3 octobre 2023
Réemploi des matériaux : 5 choses qui changent avec l’adoption de la loi relative à l’économie circulaire.
Par Elisabeth Gelot, Avocat.Elisabeth GELOT
L’heure de vérité a sonné : le 30 janvier 2020, la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a été définitivement adoptée. Ce texte apporte de nombreuses évolutions s’agissant (...)
25 février 2020
Acheteurs publics : 6 choses qui changent avec la loi relative à l’économie circulaire.
Par François Guillaud et Elisabeth Gelot, Avocats.François GUILLAUD Elisabeth GELOT
Le 30 janvier 2020, la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a été définitivement adoptée. Certaines de ses dispositions concernent la commande publique et doivent, au (...)
25 février 2020
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