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# droit moral
[Réflexion] Que reste-t-il du droit moral ? Libres propos sur la réécriture des œuvres d’auteurs décédés.
Par Efrain Fandiño, Docteur en Droit.Efrain Fandiño Lopez
Ces derniers mois, plusieurs maisons d’édition anglo-saxonnes ont choisi de supprimer et de réécrire certains passages de livres d’auteurs disparus tels que Roald Dahl, Agatha Christie ou Ian Fleming, (...)
6 novembre 2023
Destruction de fresques murales : le droit moral de l’artiste amateur protégé.
Par Béatrice Cohen, Avocat.Béatrice COHEN
Lorsque l’œuvre n’est plus entre les mains de l’artiste, le droit d’auteur est souvent affaibli au profit du droit de propriété. Pourtant, il convient de rappeler que le nouvel acquéreur ne peut en (...)
1er décembre 2022
Succession et droit d’auteur : sur la transmission du droit moral.
Par François Buthiau, Avocat.François Buthiau
Le Code de la propriété intellectuelle organise une transmission post-mortem différenciée du droit moral en fonction de ses attributs qui n’est pas sans poser un certain nombre d’interrogations (...)
14 septembre 2021
Dénaturer une oeuvre.
Par Dalila Madjid, Avocat.Dalila Madjid
Etre propriétaire d’une œuvre de l’esprit ne dispense pas de respecter le droit moral de l’auteur.
8 février 2021
Remplacer un réalisateur : conditions et difficultés.
Par Sébastien Lachaussée, Avocat.Sébastien Lachaussée
La production d’un film repose généralement sur une relation de confiance et de collaboration entre producteur et réalisateur du film. Néanmoins, il arrive parfois que des difficultés surviennent au (...)
30 novembre 2020
Le droit moral de l’architecte : une prérogative très encadrée.
Par Béatrice Cohen, Avocat.Béatrice COHEN
Nul doute que les auteurs d’œuvres de l’esprit jouissent sur cette œuvre d’un droit de propriété intellectuelle opposable à tous, sans qu’il soit nécessaire d’effectuer une quelconque procédure de dépôt (...)
28 octobre 2020
En droit d’auteur, le temps ne joue pas en faveur du créateur.
Par Jérôme Tassi, Avocat.Jérôme TASSI
Un arrêt du 18 septembre 2018 de la Cour d’appel de Rennes (CA Rennes, 18 septembre 2018) permet de s’interroger sur l’impact du temps pour l’exercice des droits de l’auteur. Si la question de la (...)
28 septembre 2018
Le droit d’auteur des architectes.
Par Dalila Madjid, Avocat.Dalila Madjid
« Ainsi, durant les six mille premières années du monde (...) l’architecture a été la grande écriture du genre humain ». (Victor Hugo, Notre Dame de Paris) Aux termes de l’article L. 112-2 du Code de la (...)
24 juillet 2017
Adaptations cinématographiques : les problématiques juridiques.
Par Sébastien Lachaussée, Avocat, et Elisa Martin-Winkel, Juriste.Sébastien Lachaussée
Les exemples de films adaptés d’œuvres littéraires ne manquent pas : qu’il s’agisse de films commerciaux ou de films d’auteurs : « Moka », « Les malheurs de Sophie », « Éperdument », « Joséphine (...)
11 avril 2017
Affaire Bernanos : sur la liberté de création, le droit moral et la dénaturation de l’esprit de l’oeuvre.
Par Antoine Cheron, Avocat.Antoine CHERON
Le contentieux du droit de la propriété littéraire et artistique nous offre l’occasion de faire connaissance ou de redécouvrir certains des chefs-d’œuvre du patrimoine culturel français. Lors de ces (...)
17 décembre 2015
Les conditions pour reprendre une oeuvre musicale dans le respect du droit de l’auteur.
Par Nicolas Fontaine, Avocat.Nicolas Fontaine
Les reprises d’œuvres musicales donnent lieu à des renaissances musicales, mais aussi à des légères confusions sur qui a chanté l’original. Petit rappel sur le droit d’auteur de l’œuvre (...)
9 octobre 2015
Affaire Pierre-Anthony X c/ Harcourt : sur les photographies, l’oeuvre collective et le droit moral.
Par Antoine Cheron, Avocat.Antoine CHERON
La notion d’œuvre collective a été consacrée par la loi du 11 mars 1957 et introduite dans le Code de la propriété intellectuelle à l’article L.113-2 alinéa 3. La définition qu’en donne cet article est (...)
20 mars 2014
La cession générale et préalable du droit d’adaptation par l’auteur implique t-elle une renonciation à son droit moral sur l’œuvre ?
Par Déborah Journo, Avocat18 mai 2011
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