Recherche par "tag" juridique :
Le Village de la justice vous propose un nouveau type de recherche, la recherche par Tags juridiques dans tous nos articles.
- Saisissez un mot ou expression et cliquez sur "Rechercher".
- Sélectionnez la proposition et affichez la liste des articles en cliquant sur le bouton "Afficher les articles".
Sélectionnez un "Tag" et cliquer sur le bouton "Afficher les articles".
7 article(s) trouvé(s) correspondant(s) au TAG :
# accidents de la circulation
Les accidents de la circulation en vélo électrique.
Par Caroline Fontaine-Beriot, Avocat.Caroline FONTAINE
Quel est le régime des accidents de la route pour le cycliste d’un vélo électrique ? Du Speed Bike au Vélo à Assistance Electrique.
15 mars 2022
L’indemnisation des enfants et adolescents victimes d’accidents de la circulation.
Par Frédéric Roussel, Avocat.Fréderic Roussel
Les enfants et les adolescents représentent une partie non-négligeable des victimes d’accidents de la circulation, principalement en qualité de piétons et de passagers voiture, souvent en tant (...)
24 juin 2021
Trottinettes électriques : que se passe-t-il en cas d’accident ?
Par Avi Bitton, Avocat.Avi Bitton
A l’heure où les services de trottinettes électriques en libre-service sont de plus en plus nombreux, il n’est pas étonnant que, corrélativement, le nombre d’accidents augmente. Ainsi, il est utile de (...)
9 août 2019
Se faire indemniser après un accident de la circulation dans un pays de l’Union Européenne.
Par Michel Benezra, AvocatMichel BENEZRA
Afin de faciliter la libre circulation des personnes et des marchandises, les Etats membres de l’Union Européenne ont décidé de se réunir afin d’harmoniser leurs législations relatives à l’assurance (...)
24 juillet 2019
Quelle indemnisation pour le conducteur d’une trottinette victime d’un accident de la circulation ?
Par Fanny de Beco, Avocat.Fanny de Beco
Alors que les trottinettes sont aujourd’hui de plus en plus plébiscitées, leur usage est malheureusement la cause de nombreux accidents de la circulation. Le nombre d’accidents est en constante (...)
8 juillet 2019
L’application de la loi Badinter, et d’office s’il vous plaît !
Par Charlotte Souci-Guedj, Avocat.Charlotte SOUCI-GUEDJ
Commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation, Chambre civile 2, du 5 juillet 2018 [1] aux termes duquel : (...)"en statuant ainsi, alors que selon ses propres constatations, les dommages avaient (...)
27 juillet 2018
La loi Badinter vient de fêter ses 30 ans. Mikaël ikedjian, Juriste.
Juriste DVA Experts - Expert d\’assuré pour les Victimes d\’Accidents Corporels
www.dva-experts.com
Les grands objectifs de la loi Badinter étaient d’indemniser plus de victimes d’accident de la circulation, indemniser plus vite et indemniser autrement.
27 juillet 2015
![Village de la justice et du Droit](squelettes/imagesvj/VDJ-bottom.png)
Bienvenue sur le Village de la Justice.
Le 1er site de la communauté du droit, certifié 4e site Pro en France: Avocats, juristes, fiscalistes, notaires, commissaires de Justice, magistrats, RH, paralegals, étudiants... y trouvent services, informations, contacts et peuvent échanger et recruter. *
Aujourd'hui: 155 200 membres, 26384 articles, 127 055 messages sur les forums, 2 420 annonces d'emploi et stage... et 1 600 000 visites du site par mois en moyenne. *
FOCUS SUR...
• Professionnels du droit : vos grands événements de la rentrée 2024.
LES HABITANTS
Membres
![](https://www.village-justice.com/articles/IMG/rsvj.jpg)
Nouvelles parutions
![Guide du procès civil en appel](local/cache-vignettes/L80xH112/nouveauteLexis2-20728.jpg?1721834134)
Guide du procès civil en appel 2025-2026
Réforme de l’appel en vigueur le 1er septembre: êtes-vous prêts ?
![LexisNexis Presse](local/cache-vignettes/L80xH114/FocusLexis-016a5.jpg?1720425648)
-40% sur tout le catalogue revues !
![](local/cache-vignettes/L80xH54/arton50749-869b7.jpg?1725616444)
Sélection Liberalis du week-end : les trésors de Périgueux, capitale du Périgord.
![](local/cache-vignettes/L80xH80/arton50731-1897e.jpg?1725522406)
![](local/cache-vignettes/L61xH80/arton50720-2be49.png?1725374229)
Sélection Libéralis : Le Lawyer Bag®, le sac élégant des avocats.
![Régulièrement nous partageons ici avec vous quelques images du net...](https://www.village-justice.com/articles/IMG/rubon384.png?1424968131)
A voir et à Écouter... sur le Village de la justice:
![-](squelettes-dist/puce.gif)
![-](squelettes-dist/puce.gif)
![-](squelettes-dist/puce.gif)
![-](squelettes-dist/puce.gif)