LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

Je vous sollicite encore aujourd'hui car je ne sais pas comment formaliser la résiliation d'un contrat.

J'ai procédé à la refonte des contrats de partenariat que nous faisons donc resigner à nos anciens partenaires: jusque là tout va bien, je n'avais qu'à prévoir un annule et remplace.

Problème: dans le cadre d'une "structuration" de notre groupe, il est apparu plus logique que ces contrats (signés avec la société X) soient désormais signés avec une autre société (Y).

Je me retrouve donc avec des contrats de partenariats signé avec la société Y qui remplacent les contrats signés précédemment avec la société X. Impossible donc d'utiliser un annule et remplace et je ne sais pas comment trop comment procéder.

J'avais imaginé faire signer un document à la société Y et au client constatant la résiliation, d'un commun accord du contrat de partenariat mais je ne sais pas s'il vaut mieux un avenant ou si une simple lettre signée par les 2 suffit.

Merci d'avance pour vos commentaires.
LN

bonjour,

pourquoi en pas, dans un premier temps, transférer le rpécédent contrat à la société Y puis réaliser votre annule et remplace.

il vous suffirait de traiter ce point en Préambule par ex, et de faire intervenir la société X au nouveau contrat

Bonjour,

Je vous sollicite encore aujourd'hui car je ne sais pas comment formaliser la résiliation d'un contrat.

J'ai procédé à la refonte des contrats de partenariat que nous faisons donc resigner à nos anciens partenaires: jusque là tout va bien, je n'avais qu'à prévoir un annule et remplace.

Problème: dans le cadre d'une "structuration" de notre groupe, il est apparu plus logique que ces contrats (signés avec la société X) soient désormais signés avec une autre société (Y).

Je me retrouve donc avec des contrats de partenariats signé avec la société Y qui remplacent les contrats signés précédemment avec la société X. Impossible donc d'utiliser un annule et remplace et je ne sais pas comment trop comment procéder.

J'avais imaginé faire signer un document à la société Y et au client constatant la résiliation, d'un commun accord du contrat de partenariat mais je ne sais pas s'il vaut mieux un avenant ou si une simple lettre signée par les 2 suffit.

Merci d'avance pour vos commentaires.
LN

Bonjour

J'aurai une suggestion : transfért du contrat à la société Y, avec accord du client bien entendu.
Cela peut-être une solution altérnative à la résiliation.


Jyvel

Merci pour vos réponses.

Jyvel, mon problème c'est la refonte des contrats qui m'oblige à résilier l'ancien.
Sant94, je vais adopter votre solution: c'est effectivement ce qu'il y a de plus simple.

Merci encore pour vos précieux conseils.

LN

Mais de rien ! C'est tjs un plaisir de pouvoir aider et renvoyer la balle quand je el peux !