LE FORUM DES MEMBRES DU VILLAGE

Bonjour,

Quels sont les critères des infractions suivantes : actes de torture et de barbarie, traitements inhumains et dégradants.

Merci de vos réponses.

Cal.

Vous avez essayé un manuel de Droit pénal spécial ?...

VOus devriez trouver dedans...

Je vous conseille celui de Pradel et Danti-Juan, chez Cujas.

Il y a aussi il me semble le Guide Dalloz des infractions.

Merci, le lutin de la forêt magique.

Cependant je suis en quête de nouveauté également. Type jurisprudence.

Cal.

IL faut visiter le site de la cedh et de la Cc°

Sinon, les bon vieux codes sont très utiles

aiki a écrit :IL faut visiter le site de la cedh et de la Cc°

Sinon, les bon vieux codes sont très utiles

Je ne souhaite pas sombrer dans le gore, mais en matière de torture, les pratiques policières françaises ont fait l'objet de quelques décisions édifiantes de la CEDH (Selmouni...)

Bonjour,

Vous trouverez tout ce qu'il vous faut savoir dans le jurisclasseur pénal et dans le dictionnaire permanent : définitions jurisprudentielles et applications.

Sinon, vous avez vos mots clés, il ne vous reste qu'à aller sur légifrance...

Cleyo

J'ai bien jeté un oeil à mon manuel de droit pénal spécial, mais il date de 1999 . Et j'ai également lu une partie de la jurisprudence selmouni. C'est celui qui revient le plus souvent...

Autrement, j'ai essayé le site de la cedh et légifrance, mais ils sont difficiles à manier, pour moi s'entend.

Je continue mes recherches.

Merci de vos réponses.

Cal

Bonjour,
il faudrait vous procurer les larguier réactualisés mémentos dalloz.
Cordialement

Pour légifrance, allez sir le site, et sélectionnez jurisprudence judiciaire.

Laissez de côté la juridiction, les dates, etc. et tapez sur la ligne "thèmes" : torture. Sur la ligne suivante; tapez barbarie : 151 réponses.

Idem en tapant traitement puis inhumains : 62 réponses.

Vous avez compris le fonctionnement, c'est ensuite en variant les mots clés que vous aurez des réponses. ne pas mettre trop de mots clés, max 2 par ligne, sinon le moteur de recherche ne comprends rien (ils devraient prendre exemple sur google, vraiment ! )

Je pense déjà qu'avec ces réponses, vous devriez avancer. Bon courage.

Cleyo

Qu'est - ce qu'un "larguier" ?