Poster un message

[1] FALIGOT (R.) et KROP (P.), DST police secrète, Flammarion, Paris, 1999, p. 150-151.

[2] GOMART (T.), « Les services de renseignement français face à la menace soviétique au début des années soixante (1958-1964) », pp. 203-220, in WARUSFEL (B.) (dir.), Le renseignement. Guerre, technique et politique (XIXe – XXe siècles), Lavauzelle, Paris, 2007, p. 209.

[3] Glavnoyé Razvédyvatel’noyé Oupravléniyé (GRU), littéralement Direction principale du renseignement, le GRU est le service du renseignement militaire, in BAUD (J.), Encyclopédie du renseignement et des services secrets, Charles Lavauzelle, 2002, p. 318.

[4] L’affaire Farewell est évoquée dans le cadre du renseignement économique et scientifique exercé par les Soviétiques au § 2 sur l’espionnage industriel

[5] D’AUMALE (G.) et FAURE (J.-P.), Guide de l’espionnage et du contre-espionnage, Le cherche midi éditeur, Paris, 1998, p. 160.

[6] NART (R.) et DEBAIN (J.), L’affaire Farewell vue de l’intérieur, Nouveau monde éd., Paris, 2013, p. 201.

[7] Ibid.

[8] ZAMPONI (F.), La police. Combien de divisions ?, Ed. Dagorno, Paris, 1994, p. 83.

[9] http://www.liberation.fr/evenement/...

[10] DENOËL (Y.), Le livre noir de la CIA, Nouveau monde éd., Paris, 2007, p. 304.

[11] d’AUMALE (G.) et FAURE (J.-P.), op. cit., 1998, p. 161.

[12] Acronyme anglais pour General Agreement on Tariffs and Trade

[13] FALIGOT (R.) et KROP (P.), op. cit., 1999, p. 150-151.

[14] GOMART (T.), op. cit., 2007, p. 209.

[15] LAURENT (S.-Y.), « Quand la DST surveillait et arrêtait un réseau d’espionnage est-allemand en France (1966-1967), pp. 345-358, in (S.-Y.)LAURENT (dir.), Les espions français parlent. Archives et témoignages inédits des services secrets français, Nouveau Monde éd., Paris, 2011, p. 345.

[16] Ibid., p. 347.

[17] WARUSFEL (B.), Contre-espionnage et protection du secret. Histoire, droit et organisation de la sécurité nationale en France, Ed. Charles Lavauzelle, 2000, p. 79-81.

[18] Ces sanctions sont prévues au Chapitre 1er « De l’espionnage et de la trahison en temps de guerre » du Titre III du Livre II de la partie législative du Code de justice militaire, plus précisément aux articles L. 331-1 et suivants du Code de justice militaire.

[19] CP, art. 411-2.

[20] GUIMEZANES (N.) et TUAILLON (C.), Droit pénal de la sécurité et de la défense, L’Harmattan, Paris, 2006, p. 38.

[21] Cass. crim., 4 janvier 1990, Bull.. crim.., n°4.

[22] Cass. crim., 17 février 1987, Tscheu, Bull. crim., n°78, Rev. sc. crim. 1987, p. 873 ; Cass. crim., 12 octobre 1988, Droit de l’informatique, 1989/3, note Bertrand Warusfel.

[23] GUIMEZANES (N.) et Christophe TUAILLON, op. cit., 2006, p. 41.

[24] CP, art. 411-10.

[25] GUIMEZANES (N.) et Christophe TUAILLON, op. cit., 2006, p. 45.