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Bonjour,
Je suis trésorière depuis 2016 d’une association (Chorale) qui emploie des intermittents du spectacle :
chaque mois un chef de choeur et un pianiste pour un week end de répétitions
pour les spectacles (tous les 18 mois) : en plus un technicien lumière et un musicien supplémentaire
J’ai été rappelée à l’ordre par Pôle Emploi début octobre 2016 sur les AEM que je produis : PE m’a demandé d’ouvrir un N° d’objet pour la saison, de faire des AEM initiales en début de saison (ici février 2016), contrat en cours sans date de fin, puis des AEM complémentaires, contrat en cours sans date de fin, après chaque répétition mensuelle. En fin de saison je devrai faire des AEM complémentaires avec dates de fin. Ce que j’ai fait : j’ai annulé les AEM que j’avais faites depuis février 2016 et je les ai refaites en octobre dans les règles demandées par PE. Le problème c’est qu’un de mes intermittents a renouvelé son dossier en juillet 2016 et qu’on comme son contrat était en cours ses droits ont été recalculés en octobre sans les cachets de février à juin puisque son contrat n’était pas terminé. PE lui réclame donc de l’argent. Et en plus l’information qu’il a c’est que ces périodes de février à juin ne compteront jamais et ne seront pas prises en compte dans son renouvellement de juillet 2017 !! je projette de refaire une fois de plus ses AEM pour qu’il ait une fin de contrat en mai 2016, sur un N° d’objet précédent. Qu’en pensez vous ? que me conseillez vous ? est ce que je risque quelque chose vis à vis de pole emploi a qui j’ai dit dans un mail que notre saison courait de février 2016 à juin 2017 ? est ce que je risque aussi quelque chose si je fais des CDD mensuels pour éviter de retomber à l’avenir dans le problème ?
Merci d’avance pour votre aide