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Bonjour Maitre,

Ayant lu une partie de votre livre, si j ai bien compris, il y a une évolution dans le traitement des terres "Arch" ?, c est pour cette raison, que je me permets de vous solliciter par rapport, à la problématique des terres Arch, et de surcroît, dans l indivision, pour avoir une aide, pour plus nous aiguiller, loin de moi l’idée de vous demander un conseil juridique sur une page publique.

En effet, mon grand-père maternel, décédé dans les années 50, Allah yerhmou, est propriétaire de près de 350 hectares de terres agricoles, cultivales, dans la majorité, avec néanmoins quelques hectares de terres dures, non cultivables, du côté de M’ daourouch ( ex wilaya de Guelma, aujourd’hui wilaya de Souk-Ahras)

Les délimitations sont quand même faites, c est à dire chaque héritier, qu’il soit femme ou homme sait combiens d’hectares, il a, mais c est dans l indivision. Ma question maître :

- Comment faire par exemple, pour procéder à la vente de la parcelle de 16 hectares, de ces terres agricoles, qui reviennent à ma défunte mère, décédée en 1993, mais dans l indivision ?

 Quelles sont les démarches, que nous devons, entreprendre, nous en tant qu héritiers ? ( 6 garçons et 1 fille), pour avoir d une :

 Un titre de propriété, à nous,
De 2 :
 De pouvoir les vendre, un jour inchallah, en sachant que nous avons faits des procurations, à de nos frères, pour qu ils s occuppent de tout ce qui concerne la gestion de ces terres qu elles soient juridiques ou administratives.

Pour conclure, je dirais, que nous souhaitons résorber ce problème, tant que nous sommes vivants, sur cette terre d d’ici-bas, avec la volonté d Allah, en sachant que 2 frères sont déjà décédés , Allah yerhemhoum ( en 2014 et 2017) pour éviter, à nos enfants, de supporter cette lourde tâche de la gestion des terres.

Je vous remercie d avance pour l aide que vous nous apporterez, pour avancer sur ce sujet, oh combiens sensible.

Bien cordialement maître